Conditions d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site web apoliventra.com, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site.

2. Licence d'Utilisation

L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents publiés sur le site web de apoliventra uniquement pour un affichage transitoire personnel et non commercial. Cette licence ne comprend pas :

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par apoliventra à tout moment.

3. Clause de Non-Responsabilité

Les documents sur le site web de apoliventra sont fournis "tels quels". apoliventra ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.

En outre, apoliventra ne garantit pas et ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site web ou autrement liés à ces documents ou à tout site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, apoliventra ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents sur le site web de apoliventra, même si apoliventra ou un représentant autorisé de apoliventra a été informé verbalement ou par écrit de la possibilité de tels dommages.

Certaines juridictions n'autorisant pas les limitations sur les garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et Erreurs

Les documents apparaissant sur le site web de apoliventra pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. apoliventra ne garantit pas que les documents de son site web sont exacts, complets ou à jour. apoliventra peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site web à tout moment sans préavis.

6. Liens

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7. Modifications des Conditions d'Utilisation

apoliventra peut réviser ces conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors actuelle de ces conditions d'utilisation.

8. Loi Applicable

Toute réclamation relative au site web de apoliventra sera régie par les lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

9. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à :

Email : contact@apoliventra.com
Téléphone : +33 7 48 63 19 25
Adresse : 25 Rue Pierre Demours, 75017 Paris, France

Dernière mise à jour : 16/10/2025